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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.F.T.A
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DATABOX
Marque expirée - Marque en non vigueur

DATABOX
S.F.T.A., SARL

Numéro de dépôt :
3691935
Date de dépôt :
17/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2019
DATABOX de S.F.T.A

Présentation de la marque DATABOX

Déposée le 17 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.F.T.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DATABOX »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) S.F.T.A domicilié(e) 13 RUE PAUL SABATIER - 26700 - PIERRELATTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 294 853 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.F.T.A. domicilié(e) 13 RUE PAUL SABATIER - 26700 - PIERRELATTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATABOX est expirée depuis le 17 novembre 2019.

S.F.T.A a également déposé les autres marques suivantes : L'AROME ANTIQUE , PICTAVIA , JAPA LA TRADITION DU BON CAFE , CHORUS TOUR , CHORUS TOURS , S.F.T.A. Societe Française de Technique Automobile


S.F.T.A., SARL - 13 RUE PAUL SABATIER - 26700 - PIERRELATTE - France - SIREN 403294853


S.F.T.A. - 13 RUE PAUL SABATIER - 26700 - PIERRELATTE - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles.